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Village de FORT-COULONGE
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SÉANCE ORDINAIRE
ORDRE DU JOUR DU 13 JUIN 2018
Article mis en ligne le 8 juin 2018
dernière modification le 11 juin 2018

par Renée Lance
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SÉANCE ORDINAIRE DU 13 JUIN 2018, À 19H00
TENU AU BUREAU MUNICIPAL, 134 RUE PRINCIPALE

1. OUVERTURE ET CONSTATATION DU QUORUM
2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 2.1 Adoption de l’ordre du jour

3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL
3.1 Adoption du procès-verbal du 9 mai 2018
4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4.1. Rapport du maire aux citoyens des faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
4.2. Honoraires professionnels en comptabilité pour l’année 2018
5. SÉCURITÉ PUBLIQUE
5.1. Tarification convenue dans l’entente relative à la fourniture de services concernant l’assistance mutuelle en matière de sécurité incendie entre la Municipalité du Village de Fort-Coulonge et Municipalité de Mansfield-et-Pontefract
6. TRAVAUX PUBLICS
6.1. Embauche d’un employé étudiant journalier aux travaux publics suite au processus d’embauche
7. HYGIÈNE DU MILIEU
8. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE
8.1. Appui pour la campagne d’Équité Outaouais
9. AMÉNAGEMENT ET URBANISME
9.1. embauche d’un Inspecteur en urbanisme et environnement suite au processus d’embauche
9.2. Approbation d’un règlement d’annexion du chemin grand marais
9.3. Servitude de tolérance d’empiétement concernant le #262 Dempsey
9.4. Demande d’avis sur le projet de terrain de baseball de Mansfield-et-Pontefract
10. LOISIRS ET CULTURE
11. FINANCES
11.1. Lecture et adoption - comptes fournisseurs de mai 2018
11.2. Cartes de crédit VISA
12. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

  • 12.1. Demande de dons
    • 12.1.1. Maison Culturelle Georges Bryson
    • 12.1.2. Centre de Loisirs des draveurs
    • 12.1.3. Pompiers volontaires de Mansfield
    • 12.1.4. Cycloparc PPJ
    • 12.1.5. Festival international du Cinéma des Femmes de Fort-Coulonge
      13. INFORMATION AUX MEMBRES DU CONSEIL
      14. CORRESPONDANCE
      14.1. COMMISSION DES TRANSPORTS (CTQ)
      14.1.1. Droit de mettre en circulation ou d’exploiter un véhicule lourd suspendu (lettre du 14 mai)
      14.2. CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE PONTIAC (CDCP)
      14.2.1. Forum 2018 en développements social et communautaire (courriel du 30 mai)
      14.3. DESJARDINS CAISSE POPULAIRE DE FORT-COULONGE
      14.3.1. Ristourne (lettre du 4 juin)
      14.4. ÉCO-FORMA INC.
      14.4.1. Les abrasifs… de bonne idée à corvée (courriel du 23 mai)
      14.5. ÉQUITÉ OUTAOUAIS
      14.5.1. Appui pour la campagne d’Équité Outaouais (lettre du 18 mai)
      14.6. FÉDÉRATION CANADIENNE DES MUNICIPALITÉS (FCM)
      14.6.1. Merci d’être membre de la FCM (courriel du 26 mai)
      14.7. FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES MUNICIPALITÉS (FQM)
      14.7.1. Composition du jury et appel de candidature pour le Prix Elsie-Gibbons (courriel du 26 mai)
      14.7.2. La FQM met en place sa commission permanente sur les enjeux urbains (courriel du 26 mai)
      14.7.3. Période de consultation – Projet de Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques (courriel du 5 juin)
      14.8. L’ASSOCIATION PULMONAIRE QUÉBEC
      14.8.1. Témoignez de votre intérêt à la « 12e Campagne provinciale d’arrachage de l’herbe à poux » (lettre du 29 mai)
      14.9. MAISON DE LA FAMILLE DU PONTIAC
      14.9.1. Lettre de remerciement (lettre du 9 mai)
      14.10. MANSFIELD-ET-PONTEFRACT
      14.10.1. Règlement 2018-08 décrétant l’annexion d’une partie du territoire de la municipalité du Village de Fort-Coulonge (Résolution du 2 mai)
      14.11. MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET OCCUPATION DU TERRITOIRE (MAMOT)
      14.11.1. Code d’éthique et déontologie (courriel du 30 avril)
      14.12. MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS (MTMDET)
      14.12.1. Demande de permis pour un événement spécial (courriel du 1er juin)
      14.13. MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MDDELCC)
      14.13.1. Déclaration des prélèvements d’eau – année 2018 (lettre du 9 mai)
      14.14. MINISTRE RESPONSABLE DES AÎNÉS
      14.14.1. Journée mondiale de lutte contre la maltraitance des personnes aînées (lettre du 31 mai)
      14.15. MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMPTÉ PONTIAC (MRC)
      14.15.1. Session de sensibilisation de la maladie de lyme (courriel du 15 mai)
      14.15.2. Demande d’avis sur le projet de terrain de baseball de Mansfield-et-Pontefract (courriel du 5 juin)
      14.16. RÉGIE DES ALCOOLS, DES COURSES ET DES JEUX (SAQ)
      14.16.1. Demande de permis d’alcool
      14.17. SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE (SAAQ)
      14.17.1. Nouvelles mesures du code de la sécurité routière dans les publications sur la sécurité à vélo et le partage de la route (lettre du 30 avril)
      14.18. SOCIÉTÉ D’HABITATION (SHQ)
      14.18.1. États financiers 2017 000594 PU-REG déficit d’exploitation (lettre du 28 mai)
      15. SUIVI DE DOSSIERS
      16. VARIA
      17. PÉRIODE DE QUESTIONS
      18. CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE

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