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Village de FORT-COULONGE
Ensemble, la force de demain

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Ordre du jour du 11 JUILLET à 19h
Article mis en ligne le 6 juillet 2018

par Renée Lance
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Ordre du jour du 11 juillet 2018

SÉANCE ORDINAIRE DU 11 JUILLET 2018, À 19H00
TENU AU BUREAU MUNICIPAL, 134 RUE PRINCIPALE

 1. OUVERTURE ET CONSTATATION DU QUORUM

 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

2.1 Adoption de l’ordre du jour

 3. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

3.1 Adoption du procès-verbal du 13 juin 2018

 4. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

4.1. Adoption du règlement 2018-245 sur le code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité du village de Fort-Coulonge

4.2. Sceau de la municipalité et de la brigade de pompiers

4.3. Formation d’un comité de travail pour l’adoption d’un règlement sur le cannabis

 5. SÉCURITÉ PUBLIQUE

 6. TRAVAUX PUBLICS

6.1. Acceptation de l’offre de service de RICHARD ST-JACQUES ÉLECTIQUE ENR. pour l’entretien et la mise à niveau du réseau d’éclairage public

6.2. Installation d’un dos d’âne permanent devant le Parc centenaire

 7. HYGIÈNE DU MILIEU

7.1. Contrat de service pour la période de vacances du technicien des usines d’eau potable et d’eaux usées

 8. SANTÉ ET BIEN-ÊTRE

 9. AMÉNAGEMENT ET URBANISME

 10. LOISIRS ET CULTURE

10.1. Le projet Piscine communautaire du Pontiac

10.2. Coordonnateur à la Coopérative de solidarité du centre de loisir des draveurs

 11. FINANCES

11.1. Lecture et adoption - comptes fournisseurs de juin 2018

 12. DEMANDES À LA MUNICIPALITÉ

 13. INFORMATION AUX MEMBRES DU CONSEIL

14.1. CENTRE INTÉGRÉ DE SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’OUTAOUAIS (CISSSO)

14.1.1. Maladie de Lyme

14.2. COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION DU QUÉBEC (CAI)

14.2.1. Avis de convocation (courrier du 6 juillet)

14.3. COMMISSION DES NORMES, DE L’ÉQUITÉ, DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL (CNESST)

14.3.1. Rapport d’intervention – Santé et sécurité du travail (courrier du 5 juin)

14.4. DÉPUTÉ FÉDÉRAL DE PONTIAC – WILL AMOS

14.4.1. Appui aux sinistrés des inondations (courrier du 11 juin)

14.5. GDG ENVIRONNEMENT

14.5.1. Rapport mensuel (courriel du 18 juin)

14.6. MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE (MSP) – DIRECTION DE LA SÉCURITÉ INCENDIE

14.6.1. Validation du nombre de rapports DSI-2003 reçus au ministère de la Sécurité publique (MSP) (courriel du 27 juin)

14.7. MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET OCCUPATION DU TERRITOIRE (MAMOT)

14.7.1. Actualisation des systèmes informatiques en matière d’évaluation foncière (courrier du 4 juin)
14.7.2. Programme de péréquation (courrier du 28 juin)

14.8. MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MDDELCC)

14.8.1. Non-respect du règlement sur la qualité de l’eau potable au système de distribution d’eau potable de Fort-Coulonge (courrier du 15 juin)
14.8.2. Non transmission des rapports mensuels dans SOMAE pour les mois de septembre 2017 à mars 2018 pour l’ouvrage municipal d’assainissement des eaux usées de Fort-Coulonge (courrier du 18 juin)

14.9. MUNICIPALITÉ DE THORN

14.9.1. Procédure pénale et constat d’infraction (Penal procedure and statement of offence) (courriel du 21)

14.10. MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMPTÉ (MRC)

14.10.1. Rapport annuel (courriel du 18 juin)
14.10.2. Collecte de branches et feuilles (Brush and leaves collection) (courriel du 22 juin)
14.10.3. Appui à la municipalité du village de Fort-Coulonge sans sa volonté de faire partie du réseau des villages-relais (courrier du 3 juillet)
14.10.4. Rencontre de la Conférence administrative régionale (CAR) avec la MRC de Pontiac (courriel du 5 juillet)

14.11. MUTUELLE DES MUNICIPALITÉ DU QUÉBEC (MMQ)

14.11.1. Votre part de la 9e ristourne consécutive de la MMQ (courrier du 15 juin)

 15. SUIVI DE DOSSIERS

 16. VARIA

 17. PÉRIODE DE QUESTIONS

 18. CLÔTURE DE L’ASSEMBLÉE


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